• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

32. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance accordée à Mme Houghton. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Canaux particuliers, réduction de taxe : M. Zeller, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Hospices civils, canaux particuliers : diminution de taxes. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Demande en réduction de droites de voirie : Mlle Laurent, pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Classement de la rue particulière dite Deville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Demande de l'administration des Postes tendant à bénéficier d'une partie de la concession d'eau de source de l'école nationale des Eaux et Forêts. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Rue Saint-Thiébaut, ouverture d'une porte sur la voie publique : fixation de redevance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Contribution de la Ville pour la construction d'une nouvelle maternité et la création de voies d'accès. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Échange d'immeubles entre la Ville et le bureau de bienfaisance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Église Saint-Epvre : installation d'une bouche d'incendie, réfection de deux water-closets et amenée d'eau à la sacristie. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Institution des sourds-muets de l'Est, bourse communale : Champagne (Jeanne). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage: Discours (Eugène). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de prolongation de bourse : Laurent (Maurice). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de bourse communale : Bachelet (Émile). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de bourse communale : Guéritot (Roger). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 octobre 1912

48. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de l'année 1912. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 novembre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

Subventions à accorder aux sociétés musicales. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

Doublement de la ligne de ceinture de Champigneulles à Jarville : participation de la Ville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier