• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

39. – Octroi : perception des droits sur les bières fabriquées sur le territoire de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1912

40. – Contributions directes : liste de présentation des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de complément de bourse : Thiriet (André). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Lycée de garçons, demande de complément de bourse : Vallet (Jean-François). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse externe simple : Nay (Adrien). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Lycée de garçons, demande d'une bourse communale externe simple : Wencelins (Geoges-Léon). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Lycée de garçons, demande de subvention : Clément (René). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Lycée de garçons, demande de subvention : Billard (Charles). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Lycée de garçons, demande de subvention : Dugué (Paul). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Lycée de garçons, demande de subvention : Jaillon (Émile). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Lycée de garçons, demande de subvention : Klein (Lucien). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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52. – Lycée de garçons, demande de subvention : Thomas (Marcel). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Lycée Jeanne-d'Arc : bourses communales. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Lycée Jeanne-d'Arc : bourses communales. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Fayon (Madeleine). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une bourse d'interne : Cordonnier (Robert). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une bourse de demi-pensionnaire : Thiéry (Raymond). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une fraction de bourse : Antoine (Fernand). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier