• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

11. – Alignements partiels, ruelle de Nabécor : acquisition de terrain sur la Société des constructions électriques. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juillet 1913

12. – Mise en état de rues particulières : acceptation de fonds de concours. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juillet 1913

13. – Classement de la rue particulière dite Migevant. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Prolongement de l'égout de la rue de Toul. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juillet 1913

15. – Ouverture de rues dans la propriété de Buthegnémont : emploi du rabais d'adjudication. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Construction d'une ligne de raccordement particulier de tramway destinée à transporter les enfants à la colonie de vacances de la Ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Concours pour l'installation du chauffage à vapeur à basse pression au lycée de garçons. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Groupe scolaire Émile-Gebhart : résiliation de l'entreprise des travaux de plâtrerie. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Donation de Mme veuve Boulanger aux hospices civils. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Ouverture d'une rue dans le prolongement de la rue de Mon-Désert : abandon du projet. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Modification de l'éclairage de la place Lafayette. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Création d'un bureau de poste de plein exercice au Nouveau-Nancy, abandon gratuit de terrain à l'État : modification des alignements généraux de la place du Bon-Coin. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Bureau de poste auxiliaires. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Police d'État : projet de loi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juillet 1913

25. – Police d'État : vœu relatif au projet de loi ayant pour objet de substituer la responsabilité de l'État à celle de la commune en cas de dégâts causés par des troubles ou des émeutes. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 juillet 1913

Éloge funèbre d'Aimé Morot. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913

13 août 1913 • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 13 août 1913

1. – Hospices civils, hôpital de syphiligraphie et de dermatologie : traité de gré à gré. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 août 1913

2. – Bureau de bienfaisance : remboursement à la Ville de sommes perçues au titre de la succession Mathis. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1913
• 13 août 1913

3. – Modification au tarif de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier