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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

9. – Adjudication de l'entreprise des pompes-funèbres. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Modification au tarif de l'Octroi : bananes. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Modifications au tarif de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Assistance aux familles nombreuses. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Assistance aux femmes en couches. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Conservatoire de musique : achat d'un contrebasson. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Dépenses imprévues. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Liquidation de la pension de M. Perrin, sous-brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Clausse, sous-brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dussaulx, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simothé, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chenard, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Benoit, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Liquidation de la pension de M. Benoit, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lullier, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simonin, gardien de la paix. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pavi, receveur de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Liquidation de la pension de Mme Perrin, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Organisation de la collecte des ordures ménagères, réalisation de l'emprunt de 400 000 francs : traité avec le Crédit foncier de France. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Acquisition de l'immeuble situé rue des États, n°9 et 11 : indemnité pour prise de possession anticipée par la Ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier