• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 16 février 1916

10. – Reports de crédits. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un don au profit des victimes de bombardements. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Monuments historiques : classement de la chapelle du lycée Henri-Poincarré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir : marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Location de chevaux pour le services des eaux : marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – École municipale des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1re liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Assistance aux familles nombreuses : 1re liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Assistance aux femmes en couches : 1re liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Hospices civils : révision de la convention passée avec l'autorité militaire pour les lits d'ambulance. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1916

21. – Demande de secours présentée par Mme Meunier, veuve d'un gardien de la paix. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1916

22. – Police municipale, service de la sûreté : demande relative à M. Pottier commissaire de police chef de service. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23 février 1916 • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1916

1. – Imposition extraordinaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 février 1916

2. – Imposition extraordinaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1 mars 1916 • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 mars 1916

1. – Budget de la Ville pour l'exercice 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 mars 1916

2. – Bureau de Bienfaisance, service de l'assistance médicale gratuite : majoration du tarif des médicaments et du prix des lunettes. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 mars 1916

3. – Propriétés communales : déclaration de dommages résultant de fait de guerre. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier