• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 28 juin 1916

13. – Ateliers municipaux : passation de marchés. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Atelier-écoles des travaux féminins : achat d'une machine, marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Fourniture d'imprimés pour le services des écoles : marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Tramways de Nancy : doublement de la voie rues du Montet et du Faubourg-Stanislas. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Eaux de Moselle : demande d'exonération de redevance, M. Donny, pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Travaux particuliers : demande d'exonération de redevance. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demande d'indemnité pour la perte d'un cheval mis à disposition du service de la voirie. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Demande de relèvement de tarif présenté par la Compagnie lorraine d'électricité. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Assistance médical gratuite : renouvellement du bail d'un dispensaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1916. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 juillet 1916 • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 juillet 1916

1. – Prorogation des règlement et tarif de l'Octroi. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9 août 1916 • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Question du sucre • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Tramways • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Alimentation • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Ravitaillement en houille • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 août 1916

1. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1915. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier