• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

10. – Règlement d'indemnité pour perte d'un cheval. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

11. – Demande de subvention présentée par le Comité de propagande touristique à l'étranger. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

12. – Demande de renouvellement de subvention présentée par la Cocarde du souvenir. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

13. – Demande de subvention présentée par l'Association des mutilés et anciens combattants de la grande guerre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

14. – Dommages résultants de faits de guerre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

15. – Marchés de gré à gré. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

16. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement, M. Noël, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

17. – Eau de Moselle et canaux particuliers : demande de dégrèvement, les héritiers Sussaux pétitionnaires. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

18. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Barbey, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

19. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme Volland, 22 rue de la Ravinelle. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

20. – Vente d'arbres appartenant à la Ville. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

21. – Demande de fourniture gratuite d'eau de Moselle, pour la 11e section automobile de place. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

22. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1917. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 6 juin 1917

23. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1917. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917

4 juillet 1917 • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

Eau de Moselle, canaux particuliers, etc. : création d'une régie pour le recouvrement des taxes et redevances. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

Lettre de M. l'Ambassadeur des États-Unis d'Amérique. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

Approvisionnement en charbon de l'usine à gaz et de la station d'électricité. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

Cherté de la vie. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

Culture des terrains abandonnés. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier