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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 13 août 1917

31. – Tranways : embranchement Saint-Mansuy-Gentilly. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19 septembre 1917 • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 septembre 1917

Centimes communaux. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 septembre 1917

Question relative à l'éclairage. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 septembre 1917

Défense de Nancy. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Procès verbaux des séances du conseil. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vivier, secrétaire en chef de la Mairie. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Liquidation de la pension de Mme Erny, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Liquidation de la pension de Mme Belin, veuve d'un ancien garde-champêtre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Allocation mensuelle accordée au sapeur-pompier Émile Sanglier. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Garraud, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme Gerthoffer, petitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Canaux particuliers, demande de remboursement de taxe : consorts de Saint-Germain pétitionnaires. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Caisses des retraites : admission dans la liquidation des pensions, du temps que les employés communaux ont passé sous les drapeaux du fait de la guerre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Canaux particuliers, demande de remboursement de taxes : M. Lapoirie, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement de taxes : Mme alison pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement de taxe : Mme Alison pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gavet, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Mouton, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Eau de Moselle, demande de réduction de redevance : M.M. Daum, pétitionnaires. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier