Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 86

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospice civils : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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6. – Hospices civils : traitement des internes en pharmacie. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Dépenses de fonctionnement de l'asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : prorogation du traité passé avec la Congrégation des filles du Divin-Rédempteur. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Abattoir public : pesage des viandes, addition au tarif. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Hospice civils : traitements du personnel hospitalier. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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10. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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11. – Hospice civils, service central des consultations gratuites : demande de subvention sur les fonds du Pari-Mutuel. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12. – Octroi : abonnement de la Corporation des fabricants de vinaigre. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13. – Sépultures militaires : concession perpétuelle et gratuite. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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14. – Réorganisation des services de la police. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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15. – Personnel des commissaires de police : crédit d'urgence. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Succession de M. et de Mme Gardeur. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Musée de peinture : demande de l'ambassade de France en Belgique. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Hôtel de la société nancéienne, place Saint-Georges n° 78. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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19. – Ancienne manutention militaire : pourvoi en cassation. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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20. – Suppléments de crédits. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Application de la loi du 16 juillet 1921, établissant un régime transitoire pour la perception des impôts dans les régions libérées. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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