• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 26 décembre 1921

21. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy, rétribution scolaire : demande d'exonération. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1921
• 26 décembre 1921

22. – Allocation temporaire aux retraités des services municipaux. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1921
• 26 décembre 1921

23. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922

6 janvier 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 6 janvier 1922

Location de terrains : proposition de M. Pierson de Brabois. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 6 janvier 1922

1. – Reports de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 6 janvier 1922

2. – Budget de l'exercice 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 6 janvier 1922

3. – Impositions extraordinaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 6 janvier 1922

4. – Impositions extraordinaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 6 janvier 1922

5. – Impositions extraordinaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922

13 février 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

1. – Association générale des étudiants de Nancy : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

2. – Hospices civils : demande d'autorisation d'achat d'une parcelle de terrain à Lay-Saint-Christophe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

3. – Maison des orphelines : question relative au retrait des enfants. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

4. – Station hydrominérale, taxe : produit et emploi. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

5. – Régularisation du budget primitif de l'exercice 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

6. – Exercice 1922 : crédits supplémentaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 février 1922

7. – Emploi de l'emprunt de 620 000 francs pour achat de matériel automobile (nettoiement de la voie publique et collecte des ordures ménagères) : vote d'un crédit d'urgence. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

8. – Bourses de vacances à l'étranger. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier