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34. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 87

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Eau de Moselle. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III : acquisition d'un immeuble. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Vente de terrains de l'Avenue Boffrand. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : alignements généraux. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Rectification des alignements généraux du chemin de Liverdun. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Modification des alignements généraux de la rue Isabey. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Modification des alignements généraux de la partie de la rue Victor comprise entre la rue de Tomblaine et le chemin de fer de ceinture. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Alignements partiels, M.M. Couzy-Dujardin et Poujaud : Grande rue n° 42. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Alignements partiels, M. Poncet : rue Isabey n° 96-98. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Alignements partiels, M. Eugène Cahen dit Nathan : rue Guerrier-de-Dumast. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Rue Lothaire-II prolongée : acquisition d'une parcelle de terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Rue de Tomblaine, alignement : vente à M. Bader d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – Parc Sainte-Marie : maison alsacienne. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

52. – Compagnie lorraine d'électricité : modification du tarif de location et d'entretien des compteurs et des branchements. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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53. – Chauffage des établissements communaux : adjudication du combustible. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération