• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 15 novembre 1922

45. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Chrétien (Robert). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Marchal (Michel). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – École professionnelle de l'Est, demande de subvention : Marion (André). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – École professionnelle de l'Est, subvention communale : Benoit (Charles). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Institut commercial, demande de subvention : Charlois (Maurice). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – École professionnelle Drouot : gratuité de la demi-pension. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – École supérieure de commerce : avis sur une demande de bourse. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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52. – Allocation temporaire à des retraités de la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Hospices civils : école d'infirmières. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22 décembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Budget primitif de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1922

3. – Imposition extraordinaire : garantie à l'office public d'habitations à bon marché. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1922

4. – Office public communal des habitations à bon marché : travaux de mise en état de viabilité de rues dans les cités-jardins des Sifflets-de-Rémicourt. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Imposition extraordinaire : Insuffisance de ressources ordinaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier