• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 22 décembre 1922

7. – Réglementation des cadres de personnel de la police municipale. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 décembre 1922

8. – Hospices civils de Nancy : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1923. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Reports de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – La place Saint-Georges s'appellerait désormais place Colonel-Driant. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Le faubourg Saint-Georges reçoit la dénomination d'avenue du 20e-Corps. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23 décembre 1922 • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Monument commémoratif de la Grande Guerre. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M.M. Rauch, frères et Cie. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Parc Sainte-Marie : maison alsacienne. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Legs de Mme Gouguenheim à la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Legs de Melle Deshayes : homologation du compte de gestion de M.M. Grandjean et Saunier, administrateurs provisoires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Hospices civils : acceptation définitive du legs de Melle Tourtel, en faveur du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Hospices civils : acceptation définitive du legs de Mme Vierling, en faveur du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente du chalet du Rudlin et de dommages de guerre dans les propriétés des Vosges. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Hospices civils : transaction pour le règlement des sommes dues à la société du téléphone privé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Hospices civils et Maison des orphelines : cession de dommages de guerre à la ville de Fraize. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier