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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 26 avril 1923

8. – Legs veuve Vincent-Joannès. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Pavi. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Petit. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Bill. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Foret. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Thouvenel. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bigardi. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Personnel de la police. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Révision de la liste des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Formation de la liste du jury pour 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Côtes irrécouvrables. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Voiture cellulaire : nouveau traité. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Examens et concours organisés à l'occasion de l'exposition et du congrès du bureau moderne : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 avril 1923 • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1923

1. – Agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly, utilité publique : recours devant le Conseil-d'État. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1923

2. – Office public d'habitations à bon marché, terrain tardif, galeries de mines : réduction du nombre de maisons à construire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Office public d'habitations à bon marché de Nancy : subvention et garantie de la Ville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Marchés de gré à gré : fournitures • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Travaux de pavage : emploi du rabais d'adjudication. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier