• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

31. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Mutation des agents retraités du corps de sapeurs pompiers de la Ville de Nancy au district urbain de Nancy. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la SA Guérineau. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Reconstruction des abattoirs : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Extension de l'usine d'incinérateur de la RIMMA, opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Extension de l'usine d'Incinérateur de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Fourniture de matériaux enrobés à chaud : avenant au marché sur appel d'offres du 28 mai 1969 approuvé le 30 mai 1969. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Droits de voirie abattement de taxes. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Avenants à des marchés de gré à gré et à une convention : application de la circulaire ministérielle du 19 Juin 1968 relative aux marchés publics. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Entretien et déneigement de la voirie urbaine marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Installations d'abris-piétons : avenant n° 3 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Suppression du gardiennage du passage à niveau de la ruelle de Vitrimont. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Autorisation pour occupation du domaine public. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier