• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 25 août 1948

14. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 25 août 1948

15. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948

29 septembre 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

1. – Compte administratif de l'exercice 1947. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

2. – Budget additionnel 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 29 septembre 1948

3. – Personnel communal : attribution d'une prime unique, uniforme et exceptionnelle de 2.500 francs. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 29 septembre 1948

4. – Révision de marché. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

5. – Indemnité spéciale pour travail de nuit accordée aux ouvriers égoutiers. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

6. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

7. – Demande de subvention de l'État pour l'exécution des travaux de grosses réparations dans les bâtiments scolaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

8. – Marché de gré à gré : fourniture de goudron préparé. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

9. – Cession de parcelles de terrain pour alignements. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

10. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

11. – Corps de sapeurs-pompiers : modification du taux de l'indemnité de panier. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 septembre 1948

12. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1947. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1948
• 29 septembre 1948

13. – Emprunt de 15 500 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

14. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948
• 29 septembre 1948

15. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 29 septembre 1948

16. – Foire de mai 1949 : règlement. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 29 septembre 1948

17. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1948-1949. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier