Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 8. – Enseigne lumineuse en secteur sauvegardé, contentieux administratif. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 145 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • publicité • secteur sauvegardé Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 8. – Immeuble, ravalement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 277 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place). – Basilique Saint-Epvre, réhabilitation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 296 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • édifice cultuel Fonction : restauration Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Basilique Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 48. – Travaux de menuiserie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 387 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 69. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 422 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 147 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84, 84 bis. – Immeubles, projet de cession par la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 248 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84 bis. – Réfection. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 372 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 96. – Pylônes de radiotéléphonie, installation. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 176 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • téléphone Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jacques (parc d'activité). – Parcelle AB 340, projet d'extension et cession. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 76 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités Type : plan Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 3. – Immeuble, réhabilitation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 284 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 30. – Immeuble, ravalement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 46 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 45. – Magasin Etam, travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 381 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 7. – Vitrine ouvrante, contentieux administratif de la construction. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 39. – Immeuble, ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 271 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 7. – Discothèque Le-Paradise, réhabilitation. • 1986-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 222 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 74. – Remplacement de menuiseries. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 294 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 88. – Travaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 251 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 9. – Magasin, aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 124 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 9. – Travaux de démolition. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 21 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien