• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

31. – Dégrèvement de redevances d'eau de Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

32. – Eau de Moselle, redevance : remboursement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

33. – Droits de voirie, dégrèvement : M. Thirion, pétitionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

34. – Sentier de Malzéville, droits de voirie : demande d'exonération de la compagnie générale électrique. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

35. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

37. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursements de taxes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

38. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

39. – École professionnelle Drouot : demande de bourse de demi-pensionnaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

40. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

41. – Soutiens de famille. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

42. – Cimetière du Sud : monument aux morts de la guerre 1914-1918. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1924

15 février 1924 • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1924
• 15 février 1924

1. – Hospices civils : régularisation de vente. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 février 1924

2. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 février 1924

3. – Bureau de bienfaisance, legs de Mlle Him : vente par licitation de biens situés à Pont-à-Mousson. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 février 1924

4. – Bureau de bienfaisance : allocation au personnel pour courses en tramway. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1924
• 15 février 1924

5. – Installation des ambulants place Saint-Jean : tarif des droits de place. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 février 1924

6. – Demande d'autorisation d'un dépôt d'essence et de pétrole au lieu-dit Les Cinq Piquets : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier