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Historique

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1970, n° 603-795. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 298

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 803-937. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 299

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 940-1169. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 300

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 1170-1395. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 301

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 1401-1601. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 302

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 1607-1779. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 303

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 1783. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 304

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 1786-1998. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 305

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 2002-2195. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 306

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 2208-2397. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 307

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 2404-2436. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 308

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1973, n° 2437-2563. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 309

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1973, n° 2567-2714. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 310

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1973, n° 2715-2829. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 311

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1973, n° 2834-2997. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 312

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1973, n° 3-118. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 313

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1974, n° 121-151. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 314

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1974, n° 152-279. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 315

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1974, n° 288-475. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 316

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1974, n° 477-612. • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 317

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire