Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 1. – Maison paroissiale, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 175 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Abri de jardin, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 61 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Parking, implantation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 48 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haldat (passage de). – Amphithéâtre à la Faculté de droit, sciences économiques et de gestion, création. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 335 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • université Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faculté de droit
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-Bourgeois (rue du), n° 29. – Occupation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 80 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Haut-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du), n° 111. – Arbres, abattage. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 143 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du). – Poney-club, implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 408 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-du-Lièvre (quartier du). – Parc d'activités Saint-Jacques, polyclinique de Gentilly, bâtiments municipaux de la rue Hélène-Boucher. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 149 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités • établissement sanitaire privé • biens communaux Type : plan • document photographique Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hélène-Boucher
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Heillecourt. – Marché de gros, construction d'un dépôt. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 112 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché en gros Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 332 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 27. – Logements étudiants, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 233 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 5. – Restaurant du Port, rénovation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 425 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue) ; Claudot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 99 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Claudot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue), n° 58. – Aménagement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 405 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Lévy (impasse). – Abattage d'arbres, contestation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 52 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place), n° 20. – Façade de la pâtisserie Hulot, modification. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 324 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce alimentaire Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place). – Étalages du marché central, conception. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 211 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché de détail • halle Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henry-Lévy (impasse), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 254 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 13. – Travaux de menuiserie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 267 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 24 ; Stanislas (place), n° 8. – Immeubles, étude de l'acquisition par la ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas