Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 87. – Société Olitec, changement du lieu d'implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 406 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • entreprise Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 98. – Ensemble immobilier, construction. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 373 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Madame-de-Vannoz (rue), n° 15. – Maison individuelle, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 182 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Madame-de-Vannoz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maginot (place). – Espace Foch, problème d'accessibilité handicapé. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Espace Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 147. – Travaux de reconstruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 102 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 32. – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 119 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de). – Société Boonen, projet d'implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 353 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment industriel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mansuy-Gauvain (rue), n° 8. – Anciens terrains Derrey, construction d'un restaurant. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 247 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mansuy-Gauvain
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 3-5. – Bâtiment à usage de bar et bowling, aménagement. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 120 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 40. – Bâtiment à usage de commerce, construction : contentieux administratif. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 121 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • commerce Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 42-56. – Centre commercial, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 32 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 52. – Bâtiment, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 123 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 6. – Magasin des Établissements Germain, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 428 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue). – Aire d'implantation des gens du voyage, déplacement. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 122 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • nomade • aire de stationnement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue). – Centre commercial Auchan, projet de construction. • 1999-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 123 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • grande surface commerciale Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (rue) ; Albert-Lebrun (rue). – Parking, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 169 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Galliéni (rue), n° 3. – Parking, construction. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 145 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Gallieni
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Gérard (rue du), n° 30. – Maison individuelle, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 172 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Gérard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Oudinot (rue du), n° 65. – Salle de réunion de la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X, construction. • 1997-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 124 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment polyvalent Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Fraternité sacerdotale Saint-Pie X Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Oudinot