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25. – Cimetière du Sud, érection d'un monument aux morts de la guerre : traité. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Lycée Henri-Poincaré : installation d'une buanderie mécanique, distribution d'eau chaude pour les besoins de la cuisine et de la plonge et travaux de réparations. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Office public d'habitations à bon marché. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly, expropriation de terrains : fixation des limites. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Demande de déviation du chemin stratégique d'intérêt commun n° 50. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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30. – Vente par la Ville à M. Giros d'une parcelle de terrain située lieu dit ferme Sainte-Catherine. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Dénomination d'une voie publique : boulevard Jean-Jaurès. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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32. – Hospices civils, commission administrative : nomination d'un membre. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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33. – Nomination de commissaires répartiteurs pour l'année 1925. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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34. – Nomination de classificateurs pour la révision des évaluations foncières : liste de proposition. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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35. – Sursis d'incorporation. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Allocations aux soutiens de famille. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Dépositoire municipal du cimetière de Préville : dispense du recouvrement de frais de séjour. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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19 novembre 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Hospices civils : commission administrative. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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1. – Criée municipale. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Service de désinfections : conduite de la voiture. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Conservatoire de musique : modifications au règlement organique. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Conservatoire de musique, achat d'un piano : participation de la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Dénominations de rues : Alfred-Mézières, Charles-Keller, Henri-Deglin, Maurice-Barrès, Anatole-France. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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