IV-3. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot/Saint-Nicolas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération