Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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III-3. – Appel d'offres ouvert - Matériel électrique - année 1992. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 158

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-4. – Appel d'offres ouvert - Jalonnement dynamique des parkings. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1992. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-1. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. (Avenue de Boufflers). • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État - Renonciation à recours (Rue de Nabécor). • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-3. – Recours 91.417 - Annulation du PC n° 54.395.90.912 - Époux Engler. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-4. – Recours n° 91.876 - Accident du 19 janvier 1991 - Enfant LE SAOUT. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-5. – Acceptation d'un legs particulier à la bibliothèque Municipale. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-6. – Convention de servitude entre la Ville de Nancy et EDF pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sous l'avenue Foch à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-1. – Ateliers municipaux d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-2. – Classes de découvertes 1992 - Rémunération du personnel. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-3. – Rentrée des classes 91 - Implantation d'un demi-poste de soutien - École primaire Buffon et Beauregard. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

V-4. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-1. – Régime indemnitaire des filières administrative et technique. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-2. – Création d'un poste de Conservateur Territorial du Patrimoine de 2ème classe au Musée des beaux-arts. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 158

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25 novembre 1991 • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège de la Craffe. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 159

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II-1. – Décision modificative n° 2. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 159

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 31.655.000 F que l'OPAC de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès du Crédit Foncier de France pour financer la construction de 80 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 159

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération