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XVI-8. – Dénomination de voies Rives de Meurthe et secteur Lobau : promenade Émilie-du-Châtelet, rue Jean-Scherbeck, rue Georges-de-la-Tour, prolongement de la rue de Vic. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVII-3. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 200 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation du pôle restauration du projet de restructuration. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 437 887 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition amélioration de huit logements situé. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIX-4. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils Année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales