Résultats 128681 à 128700 sur 134502

VIII-1. – musée lorrain - Restauration des façades - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre concernant la restauration des façades sur la cour du bâtiment Morey - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-2. – Porte Saint Nicolas -Restauration générale - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Porte Stanislas - Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Exonération à titre exceptionnel et non renouvelable des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la patinoire dans le cadre des animations des villages de Nöel 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-1. – Convention avec la Chambre régionale des comptes et la Trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place de la dématérialisation des titres de recettes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Contrat de projets État-Région 2007-2013 Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-4. – Avenant n° 1 à la convention de prestations de services intégrés entre la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-5. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré-Cœur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-8. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales