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VII-56 . – Avenants n°1 à divers marchés de travaux passés avec la société INEO EST - Transfert des marchés à la société INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST (INEO ITE) • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Devenir des terrains de la Foncière Logement - Avenant à la convention portant sur le Projet de rénovation urbaine du Grand Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3 . – Avis sur la cession de 70 logements du bâtiment Vincent d'Indy situé rue Pierre Schaeffer et de 10 pavillons situés 16 au 26 bis Courtot de Cissey à Nancy appartenant à l'OPH de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales