Résultats 17981 à 18000 sur 134502

22. – Fixation du taux de la redevance à payer par les enfants qui fréquentent la colonie scolaire de Gentilly pendant les vacances de 1926. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Alignements partiels, place de la Croix de Bourgogne (angle de la rue Jeanne d'Arc) : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Émile André, architecte. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Amélioration de la distribution des eaux de la Moselle : demande de déclaration d'utilité publique, vote d'une taxe spéciale d'octroi. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales