• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 28 décembre 1926

31. – Sociétés sportives et de préparation militaire : subvention de la Ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 28 décembre 1926

32. – Parc de Saurupt : mainlevée d'hypothèque. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 28 décembre 1926

33. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

34. – Bourses communales à l'institution des sourds-muets de l'Est : Martin (Georgette). • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

35. – Secours à Mme Thiéry, veuve d'un sapeur-pompier. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

36. – Écoles des Beaux-Arts et des arts appliqués : exonération de la rétribution scolaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

37. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

38. – Demandes d'allocations militaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

39. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927

17 janvier 1927 • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

Condoléances • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

Ordre de la Légion d'Honneur. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

Remerciements de Madame Barrès. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

Concours agricole. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

Pension de retraite. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

1. – Liquidation de la pension de retraite de Madame Simothé veuve d'un ancien conducteur principal du service de la voirie et ancien Sergent-Major de la Compagnie de sapeurs-pompiers. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

2. – Mont-de-Piété : relèvement du taux des prêts. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

3. – Canaux particuliers se déversant dans les égouts publics : redevance à la ville, application du décret du 11 décembre 1926. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

4. – Assurance contre les accidents du travail : relèvement du taux de la prime. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier