• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 février 1927

47. – Instance judiciaire : M. Méline contre la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Recherches d'eaux de sources : devis de traité. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Jardin fleuriste, maison d'habitation : devis rectificatif. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. klein. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Installation d'une nouvelle pompe élévatoire à l'usine de Boudonville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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52. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Université de Nancy : requête en faveur des professeurs de Facultés. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Vente des terrains dépendant du domaine de Saurupt : mainlevées d'inscriptions hypothécaires. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Demande de bourse à l'Institution des Sourds-Muets de l'Est : Leichtnam (Marcelle). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – Désignation des électeurs appelés à participer à la préparation des listes électorales du Conseil de Prud'hommes. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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59. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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60. – École des beaux-arts et des arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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61. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subventions. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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63. – Demande de bourse à l'école nationale supérieure des Mines de Paris : Médard (Gaëtan) • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1ère liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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65. – Assistance aux familles nombreuses : 1ère liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Assistance aux femmes en couches : 1ère liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier