• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 6 juillet 1927

19. – Vente de terrain au parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, à M. Panthu. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1927

20. – Vente de terrain au parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, à M. Henri Aimé. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1927

22. – Redevance de canal et taxe d'enlèvement des ordures ménagères (1925-1926) : demande de dégrèvement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1927

23. – Convention entre l'A.R.B.E.D : erratum à la délibération du 28 décembre 1926. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1927

24. – Demandes de bourses à l'école du service de santé militaire : avis Conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Demande de bourse à l'École d'infirmières des Hospices civils : Melle Doudinot de la Boissière (Geneviève). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1927

26. – Institut médicopédagogique de Hoerds (Bas-Rhin) : demande de subvention. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 août 1927 • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

Circulation des motocyclettes. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

1. – Union lorraine pour la protection de la frontière du Nord-Est : adhésion de la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

2. – Commissariats de police : élévation de classe. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

3. – Supplément temporaire de traitement au personnel communal : modification de l'article 26, § 4, du statut. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

4. – Conservatoire de musique. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

5. – École des beaux-arts et des arts appliqués : budget de 1928. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Charton, veuve d'un ancien brigadier de l'Octroi. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

7. – Liquidation de la pension de retraite : de M Babou ancien receveur des Hospices civils et de la Maison des orphelines. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

8. – Modification du contrat passé entre la Ville et la Société des bascules automatiques. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

9. – Société des Crèches : vente d'un terrain appartenant à la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

10. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, utilité publique : acquisition de parcelles de terrain. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier