• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 5 août 1927

11. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, utilité publique : acquisition de parcelles de terrain. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 5 août 1927

12. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : adjudication des travaux. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 5 août 1927

13. – Compagnie des sapeurs-Pompiers : acquisition d'une pompe et d'une échelle (systèmes brevetés)  • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

14. – Marchés de gré à gré. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

15. – Colonie scolaire de Gentilly : traité. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

16. – Instance judiciaire : M. Chartreux contre la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

17. – Produit du legs de M. et Mme Villard, vente de terrain au parc de Saulrupt : demande de délai de paiement par les consorts Godfroy pétitionnaires. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

18. – Parc de Saulrupt : mainlevée d'hypothèques. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

19. – Demandes de bourses à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

20. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 5 août 1927

21. – demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 août 1927

22. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 5 août 1927

23. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 5 août 1927

24. – Assistance aux femmes en couches : 3eme liste de 1927. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927

4 octobre 1927 • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 4 octobre 1927

Taxes de canal et d'enlèvement des ordures ménagères : demandes de remboursement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 4 octobre 1927

Encombrement de la circulation. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 4 octobre 1927

1. – Déclassement du sentier de la Croix-d'Auyot. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 4 octobre 1927

2. – Monuments historiques : église de Bonsecours. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 4 octobre 1927

3. – Modifications aux statuts et barème des fonctionnaires communaux et aux cadres du personnel. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier