Surveillance • 1983-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : contrôle
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Contrôle par la chambre régionale des comptes • 1995-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy : lettre d'observations provisoires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy : lettres d'observations provisoires et définitives, réponses aux observations. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Contrôle de la ville de Nancy : réponses aux questions de la chambre des comptes, notes, correspondance (2002) ; rapport d'observations définitives, réponse du maire (2003). • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la ville de Nancy, mise à disposition de terrains à la ville par le syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey : correspondance (2005). Société d'économie mixte Câble de l'Est : rapport d'observations définitives (2004). • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey • Câble de l'Est
Contrôle du centre communal d'action sociale : rapport d'observations provisoires, rapport d'observations définitives, correspondance. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Surveillance des eaux • 1794-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Système de distribution des eaux de source et de la Moselle, réfection et amélioration : arrêtés, notes, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, plans. • 1794-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Plan des conduites d'eau, des bassines et des fontaines publiques de la ville de Nancy dressé par le soussigné pour être joint au projet de reconstruction de ces conduites / Ch. Débuisson. [Nancy] 1794-1944 • 1794-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Nom de personne (auteur) : Débuisson, Ch.
Plan du territoire et de la ville de Nancy. Nancy Impr. L. Christophe [1944] • [1944] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Plan de Nancy / dressé et mis à jour par Albert Barbier, capitaine commandant des sapeurs-pompiers municipaux... Nancy Autographie A. Barbier [1944] • [1944] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Nom d'organisation : Nancy
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)