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Rue des Maréchaux, piétonisation : comptes rendus de réunion, notes, pétition, réglement d'usage, communiqué de presse, dossier de marché, plans, correspondance. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 13

Sujet : réseau routier • voie piétonne

Fonction : aménagement

Type : plan • pétition

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Maréchaux

Qualité des eaux : notes, tableaux, analyses bactériologiques (1841-1967). Altération des eaux de sources du fait des mines de fer : demandes de concession, pétitions, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1858-1880). • 1841-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 N 28

Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • pollution des eaux • exploitation minière

Fonction : contrôle • contrôle sanitaire

Type : pétition • rapport

Nom d'organisation : Nancy

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)

Cantons de Nancy. – Élections : pétition, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du département de la Meurthe (1790), extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1795-1797). • 1790-1797 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 4

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Type : pétition

Associations de quartier • 1983-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 9, 11-12, 15, 17, 20, 23, 25, 27, 47, 40 W 1-9, 11-12, 16-18, 56 W 5-9, 18, 39-70, 179 W 1-58, 276 W 1-19, 307 W 4-17, 470 W 2-15

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Généralités • 1983-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 47, 40 W 11-12, 56 W 5-9, 18, 48, 70, 307 W 4-5, 470 W 2-3

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Organisation : statuts des commissions municipales de quartier, mise en place et modification : récépissés de déclaration, projet de statuts révisés, déclarations de modification. • 1983-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 4

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Organisation : statuts des commissions de quartier, liste des bureaux, plan des quartiers, coupure de presse. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

40 W 12

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • statut • coupure de presse

Organisation. – Membres des commissions municipales de quartier : liste des adhérents, liste des participants aux réunions thématiques. • 1989-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 48

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Budget. – Subventions : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 18

Sujet : organisme consultatif • association

Fonction : financement

Type : pétition • coupure de presse

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 5

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (juin à septembre). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 6

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (octobre à décembre). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 7

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude

Activité. – Visite de l'Assemblée nationale : photographie de groupe du maire et de membres de commissions municipales de quartier (cotée 5 Fi 4888), négatif (coté 9 Fi 19). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 70

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • document photographique

Nom de personne : Rossinot, André (1939-....)

Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (janvier-avril 1989). • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 8

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (mai-décembre 1989). • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 9

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Activité : comptes rendus. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

40 W 11

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Activité : rapports, articles de presse, carton d'invitation aux voeux du maire.. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 5

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Activité : notes, rapports, modifications de statuts. • 1997-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

470 W 2

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Tempête du 26 décembre 1999 : comptes rendus de réunion. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

470 W 3

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Réception des responsables des commissions de quartier et d'associations : comptes rendus, notes. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 47

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse