Photographies Photographies issues des archives publiques Secteur "SUD" : Rue de la Côte. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Fi 6111 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : voie communale Typologie documentaire : document photographique Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Colonel-Courtot-de-Cissey (rue du) : n° (16-26), 19, 28 bis, 40 (1987, 1989, 1992, 1994-1995) ; Colonel-Fabien (place du) : sans n°, n° 9, 12-15, 19 (1967, 1969, 1984- 1985, 1987-1988, 1993-1995) ; Colonel-Grandval (rue du) : n° (1-3), 3, 5, 17, 25, 38, 46 (1984, 1991-1995) ; Colonel-Paul-Daum (rue du) : sans n°, n° (2-4, 6-8), 10, 20, (28-30), 28 (1984-1985, 1987, 1989-1991, 1994-1995) ; Commanderie (place de la) : n° 21 (1994) ; Commanderie (rue de la) : n° 3, (9, 11), 10-11, 15-16, 19, 22, 25-27, 30, 34-36, 47, 50, 53, 57-58 bis, 61, 71 (1979, 1981-1982, 1984-1986, 1988-1995) ; Cordeliers (rue des) : n° 4, 6, 8 (1990, 1992-1994, 1996, 1998) ; Coriolis (rue) : n° 7, 11, 19 (1985-1990) ; Côte (rue de la) : n° 4-4 bis, (5-7), 7, (10-12), (12-16), 22, 47, 62, 79, 84-85, 100, 101 bis, 103, (103-105), 117, 122 (1982-1997). • 1967-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 11 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Courtot-de-Cissey • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place du Colonel-Fabien • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Grandval • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Commanderie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Commanderie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cordeliers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Coriolis • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Cartes et plans Plans architecturaux et d'urbanisme [Chemin communal de la vieille route de Toul] : [plan, nivellement et sondages] / P.Morey. • 22 aout 1853 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Fi 657 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments • Collections iconographiques Mot matière thésaurus : architecture • urbanisme Typologie documentaire : plan • plan d'urbanisme Personne : Morey, Prosper (1805-1886) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 21 Sujet : urbanisme Fonction : enquête publique Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • registre • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Boufflers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Chemin-Blanc - Côte Côte (rue de la) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 4/33 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 103. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 94 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 122. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 230 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 16. – Maison individuelle, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 163 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 17. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 95 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 2 ; Foucotte (rue de la), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 183 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Foucotte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 377 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 3. – Immeuble, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 227 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 6. – Maison individuelle, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 274 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° non précisé, n° 2, 2 bis, 3, 4, 4 bis, 6, 9. • 1923-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 628 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° 10-14, 13, 15, 17. • 1923-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 629 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° 18-22, 19, 20, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 28 ter. • 1923-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 630 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° 29, 30, 32, 33, 34, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 42 bis, 43, 43 bis, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56. • 1907-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 631 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° 58, 60 bis, 62, 65, 67, 71, 72, 77, 80, 82, 85, 86, 87, 89, 92. • 1907-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 632 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 101, 103, 106, 108, 110, 110 bis, 111 bis, 112, 114. • 1907-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 633 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Côte (rue de la) : n° 116, 118 bis, 119, 120, 121, 122, 123, 125, 126 bis, 128, 130, 132, 136, 138, 142, 144. • 1907-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 634 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte