Archives municipales de Nancy - Recherche sur « %3Fclear

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 56501 à 56520 sur 134335

33. – Travaux de mise en état de deux rues ouvertes par M. Villard dans le parc de Saurupt : crédit d'urgence. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Demande d'allocation pour charges de famille : M. Poirot, pétitionnaire. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Soutiens de famille. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Soutiens de famille. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Soutien de famille. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Loi sur le repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Loi sur le repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Soutien de famille. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Demande de sursis d'incorporation. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Maison des magasins réunis, occupation du domaine public communal par des murs de soutènement : réduction de redevance. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils : action judiciaire pour recouvrement de frais de traitement à l'hôpital civil. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Legs de M. Bour à divers établissements. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Legs universel de Mme veuve Vautrin aux hospices civils ou à la Ville de Nancy. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ochs, inspecteur du service des eaux. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Demande de secours : Mme veuve Cuny, pétitionnaire. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Dépenses imprévues. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Secours aux familles nécessiteuses de réservistes et territoriaux. • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 72

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération