15 mars 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 1. – Création d'un hôpital de tuberculeux : avis après enquête. • 1907
- 2. – Demande d'attribution aux hospices civils de Nancy des biens du bureau du temporel du grand séminaire pour l'installation de services hospitaliers. • 1907
- 3. – Application de la loi sur le repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1907
- 4. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain située rue de l'Oratoire. • 1907
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Jattiot, veuve d'un receveur de l'octroi. • 1907
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Marotel, ancien commis-ambulant de l'octroi. • 1907
- 7. – Projet de construction d'un abattoir et d'un marché aux bestiaux : observations ministérielles. • 1907
- 8. – Échange de parcelles de terrain entre la Ville et Berger-Levrault et Cie, boulevard Charles-V : demande de versement par anticipation du solde de la soulte due à la Ville. • 1907
- 9. – Vente d'un terrain communal situé à Vandœuvre. • 1907
- 10. – Marché pour la construction des planchers en ciment armé du groupe scolaire de la place Boffrand. • 1907
- 11. – Construction d'un réservoir en béton de ciment armé pour le relèvement des eaux de la Moselle, fournitures et pose de machines élévatoires : marchés de gré à gré et imputation de la dépense. • 1907
- 12. – Construction d'un réservoir aérien d'eau de Moselle : indemnités gracieuses accordées à MM. Simon et Boussiron. • 1907
- 13. – Marchés de gré à gré. • 1907
- 14. – Démolition des maisons Lanciaux et Feillu, rues Jean-Lammour et Braconnot : marché de gré à gré. • 1907
- 15. – Pavage des rues occupées par des voies de tramways : traité de gré à gré pour la fourniture de huit wagons. • 1907
- 16. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Pierre. • 1907
- 17. – Projet de prolongement de la rue Victor-Hugo entre la rue d'Auxonne et le territoire de Maxéville. • 1907
- 18. – Échange de parcelles de terrains entre la Ville et M. Aveng. • 1907
- 19. – École professionnelle de l'Est : demande d'une concession d'eau de source. • 1907
- 20. – Ouverture d'une voie dans le prolongement de la rue de Mon-Désert entre la place du Bon-Coin et la limite des territoires de Nancy et de Laxou. • 1907