15 mars 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 21. – Ouverture de rues dans le prolongement des rues Victor-Hugo et Désilles : acquisition d'une parcelle de terrain sur la société anonyme foncière d'achats et de constructions de l'Est. • 1907
- 22. – Indemnité accordée à M. Henriot, entrepreneur du service de la voirie, pour travaux exécutés pendant la mauvaise saison. • 1907
- 23. – Acquisition de l'immeuble Lanciaux pour l'ouverture du boulevard Charles-V, résiliation de bail : indemnité accordée à Mlle Maxant. • 1907
- 24. – Prolongement de l'égout de la rue de Bonsecours : acceptation des conditions fixées par le service des ponts et chaussées. • 1907
- 25. – Agrandissement de la maison des magasins réunis : demandes présentées par Corbin et Cie pour l'établissement de fondations en dehors de l'alignement de la rue Mazagran et pour la modification du profil des chaussées des rues Mazagran et Morey. • 1907
- 26. – Vente d'une parcelle de terrain communal avenue de Boufflers : avis après enquête. • 1907
- 27. – Rectification des alignements généraux de l'impasse du Haut-de-Chèvre et demande de reconnaissance de cette impasse. • 1907
- 28. – Mise en état et classement de la rue Lamotte. • 1907
- 29. – Mise en état de la rue Lamotte, approbation du devis : crédit d'urgence. • 1907
- 30. – Rue Lamotte : frais relatifs à la fermeture. • 1907
- 31. – Rue Lamotte. • 1907
- 32. – Projet d'élargissement d'un tronçon de la ruelle de la Madeleine et de fixation des alignements d'une rue projetée dans le prolongement de ce tronçon élargi. • 1907
- 33. – Travaux de mise en état de deux rues ouvertes par M. Villard dans le parc de Saurupt : crédit d'urgence. • 1907
- 34. – Demande d'allocation pour charges de famille : M. Poirot, pétitionnaire. • 1907
- 35. – Soutiens de famille. • 1907
- 36. – Soutiens de famille. • 1907
- 37. – Soutien de famille. • 1907