• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

32. – Alignements partiels, petit chemin des Sables : M. vergne et Mme Mathier, pétitionnaires. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

33. – Alignements partiels, chemin des Sables : M. Jules Poirel, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

34. – Alignements partiels, chemin et petit chemin des Sables : M. Klein, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

36. – Location d'une parcelle de terrain communal située à Maxéville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

37. – Demande en réduction de concession d'eau de Moselle présentée par Melle Menestrel. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

38. – Emplacement occupé par un kiosque à journaux : demande en réduction de redevance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

39. – Demande en réduction de droits de Voirie : M. Fagot, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

40. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Rodelet, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

41. – Élargissement des sentiers de Maxéville et du Sapin : acquisition de terrain rue M. Demange. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 juillet 1910

42. – Demande de bourse à l'Ecole vétérinaire d'Alfort. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 août 1910

2. – Succession Vautrin : demandes de secours. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 5 août 1910

4. – Assistance obligatoire, année 1910 : examen de la 3e liste. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

5. – Conservatoire de musique de Nancy, demande de dispense du paiement d'une rétribution scolaire : Chouvet (Suzanne). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

6. – Compagnie de sapeurs-pompiers:réparations au matériel automobile : traité de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

7. – Travaux d'impression pour les divers services municipaux : traités de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

9. – Vente d'un terrain communal rue Philippe-de-Gueldres : adjudication publique en deux lots. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 27 août 1910

2. – Demande de prix par l'Union des Sociétés cyclistes du Nord-Est. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 2 septembre 1910

2. – Succession Mathis, vente de l'immeuble situé rue du Faubourg-Stanislas, n° 72 : régularisation de procédure. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 2 septembre 1910

3. – Emploi du Legs de M. Bourgon. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 2 septembre 1910

4. – Legs de Mme Poissonnier : vote d'un crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier