Résultats 62101 à 62120 sur 134335

Caisse de Mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle, élection des délégués cantonaux et communaux les 25 octobre et 21 novembre 1989. – Résultats : états récapitulatifs des votes et pourcentage, procès-verbaux du bureau centralisateur et des bureaux de vote. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

188 W 9

Sécurité des écoles, campagnes annuelles. – Affaires générales : programmes, rapport, comptes-rendus de réunion de la commission de développement urbain, listes des sorties protégées par un agent, plans, correspondance. Conseils d'écoles : comptes-rendus. Conseils de quartiers d'enfants : comptes-rendus. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

817 W 1

Société de tir de Nancy : Stand de tir à 10m projet schéma électrique chauffage / Ville de Nancy services techniques bureau d'études. • 1-sept-82 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 Fi 3211

Dotations provisoires, débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par sous-fonctions, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par sous-fonctions. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 78
Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 80
Nom d'organisation : Nancy

Débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 81
Nom d'organisation : Nancy

Rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 217
Nom d'organisation : Nancy

Rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, budget primitif par politiques publiques, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, annexes du compte administratif, compte administratif par politiques publiques. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 219
Nom d'organisation : Nancy

Exercice 1989 : budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 7

Exercice 1994 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

485 W 12