• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

44. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 1er septembre 1911

Concours nationaux agricoles. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 1er septembre 1911

2. – Traitement des commissaires de police, des gardiens de la paix et autres dépenses du service. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 1er septembre 1911

3. – Budget communal pour l'exercice 1912, traitements des gardes champêtres et autres dépenses du service : répartition de crédit. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 1er septembre 1911

4. – Police municipale : élévation du commissariat central de la classe exceptionnelle à la hors classe. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

5. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

6. – Octroi : révision des frais de perception. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

7. – Prorogation des actes constitutifs de l'octroi : modifications aux articles 3 et 10 du règlement. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lévy, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Duvoid, ancien receveur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vosges, ancien receveur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Eauclaire, ancien gardien de la paix. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

12. – Secours accordé à Mme Ackermann, veuve d'un ancien lieutenant à la compagnie de sapeurs pompiers. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

13. – Secours accordé à Mme Meyer, veuve d'un ancien sapeur pompier. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

14. – Secours accordé à Mme Charpentier, veuve d'un ancien concierge au marché aux bestiaux. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

15. – Conservatoire de musique : remise de rétributions scolaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

16. – École municipale et régionale des beaux-arts : emploi d'une subvention de l'État pour l'achat d'un modèle. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

17. – Canaux particuliers et eau de Moselle : remboursement de taxes. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

18. – Emploi de dons faits à la crèche : crédit d'urgence. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 1er septembre 1911

19. – Archives municipales, fourniture de cartons custodes : traité de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier