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Historique

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1981 : volume n° 2. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I NC 1059

Grand domaine de recherche : Population

Sous-domaine de recherche : Registres d'inhumation

Sujet : décès • concession funéraire

Type : registre

1982 : volume n° 2. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I NC 1061

Grand domaine de recherche : Population

Sous-domaine de recherche : Registres d'inhumation

Sujet : décès • concession funéraire

Type : registre

Enregistrement des courriers • 1982-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 1-7

Sujet : centre d'archives • administration

Fonction : fonctionnement

29 janvier 1982 - 12 avril 1985. • 1982-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 1

Sujet : centre d'archives • administration

Fonction : fonctionnement

Type : registre

Communication des documents • 1971-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 47-70, 958 W 1-3, 6

Sujet : centre d'archives

Communication en salle de lecture • 1971-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 47-68, 958 W 1-2, 6

Sujet : centre d'archives

Inscription des lecteurs • 1983-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

693 W 48-59, 958 W 1

Sujet : centre d'archives

Registre électronique • 2009-2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

958 W 1

Sujet : centre d'archives

Fonctionnement : statuts, liste des membres, compte-rendu de réunion. • 2003-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

751 W 1

Sujet : enseignement

Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)

Comptes administratifs. • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

776 W 1

Sujet : enseignement • finances locales

Type : compte administratif

Nom d'organisation : Caisse des écoles (Nancy)

Zénith. – Montage juridique relatif au mode d'exploitation : étude. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 4

Fonction : exploitation commerciale

Nom d'organisation : Zénith (Nancy)

Contentieux • 1986-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 5-15

Sujet : contentieux administratif

Tramway. – Recours en annulation de délibérations communautaires. • 1999-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 14

Sujet : contentieux administratif • transport en commun

Tramway. – Contentieux : coupures de presse. • 1999-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1032 W 15

Sujet : contentieux administratif • transport en commun

Type : coupure de presse

Assurances • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 2-6

Mise en cause de la responsabilité civile • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 2-6

Accidents : correspondance. • 1986-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 2

Accidents : correspondance. • 1987-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 3

Accidents : correspondance. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 4

Accidents : correspondance. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

32 W 5