Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. Registre • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. Registre • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. • 1846-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 35 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. Registre • 1846-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 35/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. Table alphabétique des matières • 1846-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 35/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. Registre • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 août 1870 au 18 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 39 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 août 1870 au 18 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 39/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 août 1870 au 18 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 39/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table