• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 28 novembre 1929

51. – Location de chaises sur les promenades : révision du tarif. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 28 novembre 1929

52. – Conservatoire de musique : modifications du règlement organique. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929

29 novembre 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

1. – Pavillon Louise-Élisabeth : allocation à un pensionnaire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

2. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1929
• 29 novembre 1929

3. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

4. – Secours à une veuve d'employé municipal • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1929

5. – Demande de secours présentée par une veuve d'employé communal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1929

6. – Révision des listes électorales. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1929

7. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : désignation de deux délégués du conseil. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1929

8. – Subvention à une élève du conservatoire national de musique de Paris. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1929

9. – Lycée Henri-Poincaré : subventions communales. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Lycée Jeanne d'Arc : subventions communales. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – École professionnelle de l'Est : subventions communales. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – École supérieure de commerce : subventions communales. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 novembre 1929

14. – Bourses et subventions communales d'études. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1929
• 29 novembre 1929

16. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 29 novembre 1929

17. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1929. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier