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PC 054 395 91 R 1088. – Adresse : 25 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM311. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

155 W 34
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 93 R 0007. – Adresse : 17 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM341. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

269 W 34
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 93 R 0724. – Adresse : 17 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM341. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

269 W 47
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 02 R 0048. – Adresse : 23 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM342. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

583 W 52
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 03 R 0032. – Adresse : 2 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM205. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

613 W 47
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 09 R 0125. – Adresse : 33 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM82. – Objet : aménagement de douze studios. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

812 W 58
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 11 R 0087. – Adresse : 15 rue Charles-Sadoul. Parcelle(s) : BM68. – Objet : réalisation extension balcon existant. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

871 W 49
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Maréchal-Oudinot (rue du). – Construction de logements : délibération du conseil municipal, plan de financement, convention, correspondance. • 1985-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 42

Charles-Sadoul (rue) : n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12. • 1936-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 744

Charles-Sadoul (rue) : n° 14, 15, 17, 19, 21, 27, 28, 30, 31, 33, 35, 43, 45. • 1936-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 745

Charles-Keller (rue) : n° 35-36, 38-40, 42-43, 45-46, 48, 51, 56, 59, 61, 63-64, 72, 77, 81-82, 84-86, 89, 91, 93-95, 101, 105, 109-110, 112 (1976, 1982, 1984, 1986-1995, 1997-1999) ; Charles-Martel (rue) : n° 31, 35-36, 44 (1988-1989, 1992-1995) ; Charles-Sadoul (rue) : n° 8, 10, 17, 19, 25-26 (1989, 1991-1993, 1995) ; Charles-V (boulevard) : n° 10-11, (10-12), 27, 29 (1986, 1989-1992) ; Charles-Welche (rue) : n° 7 bis, 11, 13 (1988-1990) ; Château-Salins (rue de) : n° 1 bis, 13, 45, 57, (57-59) (1984-1985, 1992, 1994-1995). • 1976-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

600 W 9

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 17