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Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : chronologie du dossier, coupures de presse, étude d'impact, 5 photographies positives (tirage argentique, couleur). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1032 W 7

Croix-de-Bourgogne et Pichon (zones d'aménagement concerté). – Etude : note d'information, note de conjoncture. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 34

Donop (zone d'aménagement concerté). – Aménagement : délibération du conseil municipal, état prévisionnel des dépenses, notes. • 1980-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 39

Pichon (zone d'aménagement concerté). – Aménagement : délibération du conseil municipal, rapport de la commission technique, appel d'offres. Parking Pichon : rapport, analyse des offres, notes, procès-verbal du jury de concours, compte rendu de réunion, correspondance. • 1982-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 2

Stade Victor, boulevard d'Austrasie : études de la SOLOREM, enquête immobilière. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

684 W 1

Quartier entre Meurthe et Canal, rue Baron-Buquet, rue Joseph-Cugnot : études de la SOLOREM, enquête immobilière. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

684 W 3

Rue Alfred-Krug, rue Marcel-Brot : études de la SOLOREM, enquête immobilière, base de données. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

684 W 4

Réseau chaleur : 5 plans. Réseau eau, assainissement et télécommunications : 3 plans. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

684 W 5

Quartier Meurthe-Canal : extrait du rapport de synthèse de l'étude historique des activités du secteur, enquête résorption de l'habitat insalubre, extrait du fichier SIRENE, relevés de propriétés, relevé des transactions immobilières, extraits des règlements du plan d'occupation des sols, listes des emplacements réservés, présentation des fichiers de la DGI. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

684 W 6