• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements, rue du Général-Hoche. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

32. – Plan d'aménagement, cession de parcelles de terrain pour alignements : quai Ligier-Richier. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

51. – Quartier de la Chiennerie : classement des rues dans la voirie urbaine et fixation d'alignement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

20. – Plan d'aménagement, projet d'élargissement du sentier de Maxéville : fixation des alignements. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 20 octobre 1961

7. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements, chemin de Bellevue. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

22. – Propriétés communales : prise en charge par la Ville des contributions d'une maison frappée d'alignement. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

23. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement ruelle de Vitrimont : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 13/06/1966

17. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la rue Bel-Air. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

45. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, plan d'alignements : convention d'études. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

10. – Démolition d'immeubles frappés d'alignement : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

III/5. – Abrogation des servitudes d'alignement dans la quartier de la Vieille Ville : enquête publique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

27. – Alignements partiels : M. Lambert 10 rue Jean-Lamour. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 25 mars 1929

32. – Alignements partiels : M. Richard rue Virginie-Mauvais, n° 50. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 26 avril 1929

21. – Alignements partiels : M. Péroz rue de la Foucotte n° 26. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 26 avril 1929

22. – Alignements partiels : M. Haingray rue de la Colline n° 88. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 26 avril 1929

23. – Alignements partiels : M. Gousy rue Virginie-Mauvais,n° 52. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 26 avril 1929

24. – Alignements partiels : M. Portmann quai Ligier-Richier. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier