• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 26 avril 1929

25. – Alignements partiels : M. Schweitzer rue Émile-Gallé, n° 37. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

15. – Alignements partiels : M. l'abbé Schneyder, rue de la Côte. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

16. – Alignements partiels : M. Marcel Simon, rue de la Côte. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 28 novembre 1929

37. – Alignements partiels : M. Renard, rue Virginie-Mauvais. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 20 février 1930

28. – Alignements partiels, rue Notre-Dame-des-Anges. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 22 décembre 1930

56. – Alignements partiels rue Notre-Dame-des-Anges. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

9. – Mise à l'alignement de la place de la Commanderie : modification du devis. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

7. – Fixation des alignements généraux du boulevard Mazagran et de la rue Saint-Jean prolongée. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

8. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la ruelle Saint-Antoine. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

37. – Classement et fixation des alignements généraux des rues dites « Deville » au Crosne. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

29. – Modification des alignements généraux du carrefour des rues de Malzéville, Claudot et du boulevard de la Pépinière. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

30. – Alignements partiels chemin du Haut-de-Chèvre : échanges de terrains. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

27. – Dégagement de la Porte Sainte-Catherine : modification d'alignements et rectification du devis. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

46. – Prolongement de la rue des Trois-Évéchés, fixation des alignements généraux : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

14. – Mise à l'alignement de la rue Isabey : demande de déclaration d'utilité publique. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

17. – Mise à l'alignement de la rue du Champs-de-Mars : exécution des travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 3 août 1932

11. – Alignements partiels rue de la Côte et chemin du Haut-de-Chèvre. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

29. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue Isabey. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

30. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements rue de Turique. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

31. – Cession de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier