• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

32. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements rue de Boudonville. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 21 décembre 1932

23. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue de la Foucotte. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

9. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue de l'Atrie. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

10. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements boulevard Georges-Clemenceau prolongé. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

28. – Modification des alignements généraux de la ruelle de la Rame : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

3. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

12. – Classement et fixation des alignements généraux de la rue Pierre-de-Blarru. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

22. – Modification d'alignements généraux de la rue Isabey : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

4. – Classement et fixation des alignements généraux de la rue ouverte dans le lotissement du Sacré-Coeur. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

14. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignements (rue Marquette, rue Charles-Keller). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

6. – Acquisition et cessions de parcelles de terrain et d'immeuble pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

39. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et d'ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

19. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

19. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

47. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement partiel faubourg des trois-Maisons. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

27. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement passage de la Rame. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 25 juin 1935

28. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement rue de la Foucotte. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

56. – Agrandissement de l'hôtel de ville : déclaration d'utilité publique et modification d'alignements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

16. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fourier : avis après enquête. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

29. – Acquisition de parcelle de terrain pou la mise à l'alignement de la rue de la Digue. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier