• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

18. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet : réalisation des alignements entre le sentier de Maxéville et la quai Ligier-Richier. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

33. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Henri-Bazin à l'angle du boulevard de la Pépinière : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

29. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

21 bis. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue du Docteur-Schmitt : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce, 87 rue Saint-Dizier. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 05/09/1965

13. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement quai Ligier-Richier n° 21, propriétaire M. René Lallement. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

13. – Rue de Saurupt, fixation des alignements au droit de propriétés portant les numéros 14-16 et 18 : avis du conseil municipal après enquête. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/05/1967

14. – Plan d'aménagement, opération d'urbanisme rue Pierre-Fourrier : mise à alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains appartenant à M. Noirtin. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

20. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation de nouveau alignements entraînant la caducité des précédents arrêtés : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

III/8. – Alignement de la rue Pierre-Fourrier, demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920 : avis du conseil municipal après enquête. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

III/4. – Plan d'occupation des sols du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cartes et plans
• Plans architecturaux et d'urbanisme

Fondation Victor Poirel à Rosières-aux-Salines : Nouveaux alignements des bâtiments à construire en bordure du chemin conduisant à la Meurthe. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

23. – Plan d'aménagement de la zone industrielle, opérations d'ouverture, de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements des rues à créer du lotissement des consorts France-Lanord et Bichaton : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

22b. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble frappé d'alignement sis à Nancy, rue Boulay-de-la-Meurthe, 15, propriété de M. Bronner Charles. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

23. – Rue Lavigerie, projet de déclassement d'une partie de cette voie et demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral fixant les alignements dans la partie comprise entre la rue Palissot et l'église du Sacré-Coeur : ouverture de l'enquête administrative. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

18. – Rue Lavigerie, déclassement partiel, abrogation de l'arrêté préfectoral fixant les aligements dans la partie comprise entre la rue Palissot et les dépendances de l'église du Sacré-Coeur, fixation de nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

14. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon, modification et fixation des alignements : avis du Conseil municipal après enquête réglementaire. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

14. – Rue Lavigerie, déclassement après enquête d'un 2e tronçon situé entre l'alignement rue Palissot- rue du Chanoine-Blaise et de partie déjà cédée à la SA Avenir de Méréville : cession du sol déclassé. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

68. – Plan d' aménagement , liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon, modification et fixation des alignements : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

V/6. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation des nouveaux alignements, déclassement de la voirie urbaine des sections des rues Notre-Dame, Clodion, de la Hache et Saint-Thiébaut : avis du conseil municipal après enquête règlementaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier